Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAN PASSION
Commune de ROYAN

Numéro de dépôt :
4557745
Date de dépôt :
05/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2029
ROYAN PASSION de Commune de ROYAN

Présentation de la marque ROYAN PASSION

Déposée par voie électronique le 5 juin 2019 par Commune de ROYAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAN PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est Commune de ROYAN domicilié(e) 80 avenue de Pontaillac - 17205 - ROYAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de ROYAN, Monsieur Patrick MARENGO domicilié(e) 80 avenue de Pontaillac - 17205 - ROYAN - France.

La marque ROYAN PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAN PASSION arrivera à expiration en date du 5 juin 2029.

Commune de ROYAN a également déposé les autres marques suivantes : L'OFFICE DU COMMERCE DE L'ECONOMIE ET DE L'ARTISANAT DE ROYAN OCEAR , CAREL , Royan LE MAG LE JOURNAL DE LA VILLE DE ROYAN , Jardins du Monde , ROYAN , TLJ TOUS LES JOURS ROYAN , ROYANMAG , ESCALE D'HUMOUR , VILLE DE ROYAN


Commune de ROYAN - 80 avenue de Pontaillac - 17205 - ROYAN - France


Commune de ROYAN, Monsieur Patrick MARENGO - 80 avenue de Pontaillac - 17205 - ROYAN - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.